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Marques déposées par l'association loi 1901 SCIENTIFIQUE DES MEDECINS ACUPUNCTEURS DE FRANCE A.S.M.A.F. Loi 1901
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ACUTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACUTEL
ASSOCIATION SCIENTIFIQUE DES MEDECINS ACUPUNCTEURS DE FRANCE A.S.M.A.F. Loi 1901

Numéro de dépôt :
1458629
Date de dépôt :
18/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/1996

Présentation de la marque ACUTEL

Déposée le 18 juillet 1986 par l'association loi 1901 SCIENTIFIQUE DES MEDECINS ACUPUNCTEURS DE FRANCE A.S.M.A.F. Loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACUTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 SCIENTIFIQUE DES MEDECINS ACUPUNCTEURS DE FRANCE A.S.M.A.F. Loi 1901 domicilié(e) 2, rue du Général de Larminat, 75015 PARIS. - France.

La marque ACUTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1458629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACUTEL est expirée depuis le 18 juillet 1996.

SCIENTIFIQUE DES MEDECINS ACUPUNCTEURS DE FRANCE A.S.M.A.F. Loi 1901 a également déposé les autres marques suivantes : ASTROMED , ACUCOM , ACUDOC , ACUMED


ASSOCIATION SCIENTIFIQUE DES MEDECINS ACUPUNCTEURS DE FRANCE A.S.M.A.F. Loi 1901 - 2, rue du Général de Larminat, 75015 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37

SERVICE TELEMATIQUE Avec restriction d'accès sur "méssagerie médicale" "recherche" non compris dans d'autres classes

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.